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Réunion du Conseil de Communauté

Réunion du Conseil de Communauté

 

Le prochain Conseil de Communauté est fixé au mardi 12 février 2019 à 18h30, salle du Conseil à la mairie de Saint-Yrieix.

 

 

Ordre du jour

 

I – Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil du 14 décembre 2018

 

II – Développement économique

      1°/ Contrat Enfance Jeunesse

      2°/ Subventions aux associations sportives – Année 2019

 

III – Tourisme et culture

      1°/ Travaux d’entretien des Monuments Historique pour l’année 2019

      2°/ Office de Tourisme Intercommunal – Approbation de la convention triennale d’objectifs et de moyens (2019-2021)

      3°/ Office de Tourisme Intercommunal – Demande de subvention pour l’année 2019

 

IV – Personnel

1°/ "Amicale du Personnel des services municipaux et de la Communauté de Communes du Pays de Saint-Yrieix" - Demande de subvention pour l’année 2019

      2°/ Création de poste d’adjoint technique

 

V – Affaires financières

1°/ Amortissement des subventions d’équipement

2°/ Analyse du résultat financier 2018 de la Communauté de Communes

  1. Section de fonctionnement
  2. Les opérations d’investissement et la dette

3°/ Analyse du résultat financier 2018 du budget annexe Lotissement Bourdelas

4°/ Analyse du résultat financier 2018 du budget annexe Lotissement Gâte-Bourdelas

5°/ Analyse du résultat financier 2018 du budget annexe SPANC

  1. Section de fonctionnement
  2. Les opérations d’investissement et la dette

6°/ Analyse du résultat financier 2018 du budget annexe du Marché aux bestiaux

7°/ Approbation des comptes de gestion 2018

8°/ Approbation des comptes administratifs de l’année 2018

9°/ Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe du marché aux bestiaux

  1. Section de fonctionnement
  2. Section d’investissement

10°/ Affectation du résultat d’exploitation du budget principal

11°/ Vote des taux d’imposition 2019

  1. Les taux de taxes ménages
  2. Le taux de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)

12°/ Vote du budget primitif 2019

  1. Section de fonctionnement
  2. Section d’investissement

13°/ Vote du budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif 2019

14°/ Vote du budget annexe du Lotissement Bourdelas 2019

15°/ Vote du budget annexe du Lotissement Gâte-Bourdelas 2019

16°/ Vote du budget annexe du Marché aux Bestiaux 2019

  1. Section de fonctionnement
  2. Section d’investissement

17°/ Autorisations de Programmes et crédits de paiements 2019

 

VI – Administration générale

1°/ Adhésions aux associations et organismes de droit privé

2°/ Décisions prises en application de l’Article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

Janvier 2013 - Proximit Agency