Vous êtes ici

Réunion du Conseil de Communauté

Réunion du Conseil de Communauté

Le prochain Conseil de Communauté est fixé au vendredi 14 décembre 2018 à 18h, salle du Conseil à Saint-Yrieix

 

Ordre du jour

 

I – Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil du 19 septembre 2018

 

II – Développement économique

      1°/ Vente d’un bâtiment industriel à la SCI XVS87

      2°/ Vente d’un bâtiment industriel à la société IZIGROUPE

      3°/ Convention portant financement des études de faisabilité technique et financière pour la pose de plaques complémentaires FTTH

      4°/ Contrat de dynamisation et de cohésion du territoire de la Chataigneraie Limousine avec la région Nouvelle-Aquitaine

      5°/ Avis conforme sur la dérogation au principe du repos dominical

      6°/ Projet de création de centres locaux de santé

  1. Création d’un centre local de santé à Coussac-Bonneval
  2. Création d’un centre local de santé à Ladignac-le-Long par extension du cabinet médical existant

 

III – Tourisme et culture

      1°/ Renouvellement de la convention avec la Fondation du Patrimoine pour l’année 2019

      2°/ Restauration de la Tour du Plô

 

IV – Personnel

1°/ Création d’un poste de technicien territorial

 

VII – Affaires financières

1°/ Réaménagement de la traversée du bourg de Glandon – Demande de fonds de concours

2°/ Budget annexe du SPANC – Admission en non-valeur

3°/ Budget Principal – Admission en non-valeur

4°/ Autorisations de programme et crédits de paiement 2018

5°/ Budget Principal – Décision modificative n°3

6°/ Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement

7°/ Amortissement des biens productifs de revenus

8°/ Amortissement des immobilisations corporelles

9°/ Budget annexe du marché aux bestiaux

  1. Remboursement par le budget annexe au budget principal des rémunérations versées pour le fonctionnement du service
  2. Versement d’une subvention d’équilibre par le budget principal au budget annexe

10°/ Débat d’Orientations Budgétaires – Voir document en annexe

 

VIII –Administration générale

1°/ Définition de l’intérêt communautaire de la compétence "Politique locale du commerce et de soutien aux activités commerciales"

2°/ SICTOM – Modification des statuts

3°/ Convention avec la Fédération de Chasse de la Haute-Vienne relative à la gestion des déchets de venaison du grand gibier

4°/ Décisions prises en application de l’Article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

Janvier 2013 - Proximit Agency