Vous êtes ici

Réunion du Conseil de Communauté

Réunion du Conseil de Communauté

 

Le prochain Conseil de Communauté est fixé au vendredi 13 décembre 2019 à 18h, salle des Congrès à Saint-Yrieix.

 

 

Ordre du jour

 

I - Approbation du compte-rendu de la réunion de Conseil du 11 avril 2019

 

II – Développement économique

1°/ Lotissement artisanal de Gâte-Bourdelas – Promesse de vente d’une partie de l’ilot 1 à la SCI 4G IMMO

2°/ Atelier-relais – Levée de l’option d’achat du crédit-bail du 13 décembre 2004 consenti au profit de SARL DECO JUS

3°/ Vente du site du Burguet à Monsieur Loïc KAMMERER

4°/ Aide à l’immobilier d’entreprise – Dossier Eliez

5°/ Avis conforme sur la dérogation au principe du repos dominical

6°/ Contrat du Territoire d’Industrie interdépartemental Dordogne/Haute-Vienne

7°/Contrat de délégation de service public du marché au cadran du Pays de Saint-Yrieix – Avenant n°1

8°/ Aménagement d’un dépôt de pain sur la Commune de La Meyze – Mise à disposition d’une partie d’un bâtiment communal

9°/ Vente d’un immeuble à vocation économique sur la commune de Saint-Yrieix

 

III – Jeunesse et sport

     1°/ Complexe Villasport – Approbation des tarifs applicables au 1er janvier 2020

     2°/ Construction d’une salle annexe à Villasport dédiée au tennis de table et au handisport – Actualisation du plan de financement

 

IV – Aménagement de l’espace

 1°/ Avis sur la modification du Plan de Prévention du Risque naturel inondation (PPRi) de la vallée de la Loue sur la commune de Saint-Yrieix

 2°/ Appel à manifestation d’intérêt régional « Revitalisation des centres-villes et centres-bourgs »

 

V – Tourisme et culture

      1°/ Création d’une Société Publique Locale de tourisme à l’échelle départementale

 2°/ Renouvellement de la convention avec la Fondation du Patrimoine pour l’année 2020

 3°/ Travaux de restauration de la Collégiale du Moustier – Approbation du plan de financement

 

VI – Environnement

      SIRTOM – Rapport annuel d’acitivté 2018

 

VII – Logement et cadre de vie

     Aire d’accueil des gens du voyage

  1. Convention conclue avec l’Etat pour l’aide financière à la gestion du Nigloo
  2. Ajout d’un tarif à la grille tarifaire des réparations suite à dégradation

 

VIII – Personnel

     1°/ Création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe

 2°/ Convention de mise à disposition de services – Renouvellement des conventions avec l’ensemble des communes

 3°/ Document unique d’évaluation des risques professionnels

 

IX – Affaires financières

     1°/ Budget principal – Admission en non-valeur

     2°/ Amortissement des immobilisations corporelles

     3°/ Amortissement des subventions d’équipement

     4°/ Budget principal – Reprise de provision pour risques et charges en lien avec les créances impayées

     5°/ Budget principal – Versement d’une avance au budget annexe du Service Assainissement Non-Collectif (SPANC)

6°/ Budget principal – Décision modificative n°4

7°/ Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement

8°/ Autorisations de Programmes – Crédits de Paiement (AP-CP)

9°/ Option à TVA – Bâtiment sis à Bourdelas abritant un restaurant

10°/ Débat d’Orientations Budgétaires

 

X – Administration générale

     1°/ SICTOM – Modifications statutaires

     2°/ Convention avec GRDF pour l’occupation domaniale ayant pour objet l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelève en hauteur

     3°/ Approbation de l’Agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’AP)

     4°/ Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional Périgord-Limousin – Modifications statutaires

     5°/Décisions prises en application de l'Article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

Janvier 2013 - Proximit Agency