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Réunion du Conseil de Communauté

Réunion du Conseil de Communauté

Le prochain Conseil de Communauté est fixé au jeudi 28 juin 2018 à 18h30, salle polyvalente de la Maeyze.

 

Ordre du jour

 

I - Approbation du compte-rendu de la reunion du Conseil du 13 avril 2018

 

II - Développement économique

            1°/ Vente d’un bâtiment commercial à la SCI Foncière Bourbonnaise

            2°/ Association « Cœur de Madeleine et Chocolat » - Demande de subvention

            3°/ Syndicat des producteurs de marrons-châtaignes et de petits fruits du Limousin – Demande de subvention

            4°/ Rachat d’une parcelle de terrain sur la Commune de Saint-Yrieix

            5°/ Lotissement Gâte-Bourdelas – Vente d’une partie de l’ilot 1 à la société Porcelaine SARL JPM

            6°/ Gestion du marché au cadran – Lancement d’une procédure de délégation de service public à une Société d’Economie Mixe à opération unique (SEMop)

            7°/ Acquisition d’un immeuble à vocation économique sur la Commune de Ladignac-le-Long

 

III – Jeunesse et sport

1°/ Complexe aqua-récréatif Villasport – Réfection des peintures des bassins extérieurs – Approbation du plan de financement

2°/ Complexe aqua-récréatif Villasport – Présentation du rapport annuel d’activité 2017

 

IV – Toursime et culture

            Ecole Intercommunale de Musique et de Danse – Tarifs 2018-2019

 

V – Environnement

Lancement de la procédure d’élaboration d’un Plan Climat Air-energie Territorial (PCAET) volontaire

 

VI – Logement et cadre de vie

Aire d’accueil des gens du voyage – Convention conclue avec l’Etat pour l’aide financière à la gestion du Nigloo

 

VII – Personnel

            Création de poste d’adjoint technique

 

VIII – Affaires financières

            1°/ Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) – Répartition 2018

            2°/ Fonctionnement du Centre Culturel Jean-Pierre Fabrèque – Demande de fonds de concours pour l’année 2018

            3°/ Budget principal – Décision modificative n°2

            4°/ Budget annexe lotissement Bourdelas – Décision modificative n°1

 

IX - Administration générale

            1°/ Motion de soutien à la Ligne TER Brive-Saint-Yrieix-la-Perche via Coussac-Bonneval

            2°/ Décision prise par le Bureau

            3°/ Décisions prises en application de l'Article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriale

Janvier 2013 - Proximit Agency