L'accès au très haut débit sera disponible sur la commune de Glandon à partir du 4 avril.
Ordre du jour :
I – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 DECEMBRE 2022
II – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
1°/ Acquisition d’une emprise foncière à la Commune de Saint-Yrieix
2°/ Lotissement artisanal « Pôle Arédia 2 » - Modification de l’acquéreur de la parcelle ZL n°38p
3°/ Site de la Sénégie – Cessions de terrains
4°/ Lotissement Bourdelas – Vente d’une parcelle au SICTOM
III – JEUNESSE ET SPORT
1°/ Subventions aux associations sportives – Année 2023
2°/ Villasport – Travaux de réfection des carrelages des plages intérieures et du bassin sportif – Plan de financement prévisionnel
IV – AMENAGEMENT DE L’ESPACE
1°/ Construction de garages et d’ateliers intercommunaux – Plan de financement prévisionnel
2°/ Motion d’urgence relative au désenclavement ferroviaire du territoire Haut-Viennois
3°/Création d’une résidence d’habitat inclusif dans le centre-bourg de Coussac-Bonneval – Demande de subvention
V – TOURISME ET CULTURE
1°/ Travaux d’entretien des monuments historiques
2°/ Association Radio Kaolin – Demande de subvention au titre de l’année 2023
3°/ Office de Tourisme Intercommunal – Demande de subvention pour l’année 2023
4°/ Restauration d’un immeuble en vue d’y accueillir l’Office de Tourisme Intercommunal – Plan de financement prévisionnel
5°/Travaux de sécurisation du logis de l’ensemble rural de La Rivière – Plan de financement prévisionnel
VI – LOGEMENT ET CADRE DE VIE
1°/ Aire d’accueil des gens du voyage – Proposition de révision des tarifs
V – PERSONNEL
1°/ Amicale du Personnel des services municipaux et de la Communauté de Communes du Pays de Saint-Yrieix – Demande de subvention pour l’année 2023
2°/ Création de poste de Rédacteur principal de 2ème classe
3°/ Création d’un emploi permanent de chargé de recherche de subvention
VII – AFFAIRES FINANCIERES
1°/ Adhésions aux associations et organismes de droit privé
2°/ Contrat de Cohésion des Territoires avec le Conseil Départemental de la Corrèze
3°/ Amortissement des immobilisations corporelles
4°/ Amortissement des subventions d’équipement
5°/ Autorisations de Programmes – Crédits de Paiement (AP-CP)
6°/ Approbation des comptes de gestion 2022
7°/ Approbation des comptes administratifs de l’année 2022
8°/ Affectation du résultat d’exploitation du budget principal
9°/ Vote des taux d’imposition 2023
10°/ Vote du budget primitif 2023
11°/ Vote du budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif 2023
12°/ Vote du budget annexe du Lotissement Bourdelas 2023
13°/ Vote du budget annexe du Lotissement Gâte Bourdelas 2023
VIII – ADMINISTRATION GENERALE
1°/ Décisions prises en application de l'Article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales