Ordre du jour :

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I - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 FEVRIER 2023

 

II – JEUNESSE ET SPORT

1°/ Villasport – Travaux de réfection de la halle aquatique intérieure – Actualisation du plan de financement prévisionnel

2°/ Aménagement d’un padel – Approbation de principe du projet

 

III – AMENAGEMENT DE L’ESPACE

1°/ Construction de garages et d’ateliers intercommunaux – Actualisation du plan de financement prévisionnel

 

IV – TOURISME ET CULTURE

1°/ Restauration d’un immeuble en vue d’y accueillir l’Office de Tourisme Intercommunal – Actualisation du plan de financement prévisionnel

 

V – AFFAIRES FINANCIERES

1°/ Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères sur les Communes de Saint-Eloy et Ségur

2°/ Mise en réserve de taux de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)

3°/ Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) – Fixation du produit de la taxe

4°/ Contrat Départemental de Développement Intercommunal (CDDI 4) 2022-2024 – Avenant n°2

 

VIII – ADMINISTRATION GENERALE

1°/ Décisions prises en application de l'Article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales